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www.nerolistudio.fr est hébergé par BIGCARTEL dont le siège social se trouve au 251 Floral Street à Salt Lake City UT 84102 United States of America.
Les Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de Neroli Studio www.nerolistudio.fr, ci-après dénommées "le Client" et d'autre part l’autroentreprise Esther COSGAYA SANCHEZ, ci-après dénommée « Neroli Studio ».
Tout accès et/ou utilisation du site www.nerolistudio.fr implique le respect de l'ensemble des dispositions des présentes conditions générales et leur acceptation. Elles constituent donc un contrat entre le Vendeur (Neroli Studio) et l’Utilisateur/le Client.
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Les produits vendus sur le Site sont des objets uniques réalisés à la main par une artisane céramiste. Neroli Studio s’efforce de montrer les couleurs des articles de façon que celles-ci soient le plus proche possible de la réalité. Cependant, la couleur des articles qui apparaît à l’écran peut changer en fonction de la qualité du moniteur de votre ordinateur, c’est pourquoi Neroli Studio ne peut garantir que les couleurs apparaissant sur votre écran correspondent exactement aux couleurs réelles des articles présentés.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition qui varient en fonction de la destination, du poids et du volume des produits. Ils sont indiqués au Client lors de la validation du panier. Le prix total doit être réglé dans son intégralité au moment même où la commande est finalisée, soit le prix du ou des articles ainsi que les frais de livraison. Tous les prix figurant sur le Site sont non négociables par l’Utilisateur.
Le processus de commande est le suivant :
Le Client pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande à la suite de la validation du paiement.
Neroli Studio se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Neroli Studio.
Neroli Studio se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.
Neroli Studio s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Neroli Studio s'engage à en informer le Client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. La commande du Client sera alors automatiquement annulée.
La vente en ligne est gérée par Bigcartel, une des plus importante et sérieuse plateforme e-commerce. Elle est conçue pour les artistes et petites boutiques.
Le paiement se fait par la plateforme Stripe. C'est un module de paiement conçu pour les professionnels, un des plus importants avec Paypal. Pour plus d'informations sur cette plateforme, merci de vous référer à leurs normes de sécurité : ici.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur et sont présentés au moment de la validation du paiement.
Les délais d’expédition de Neroli Studio sont de 1 à 5 jours ouvrés à compter de la réception du règlement.
Les produits sont ensuite acheminés par Mondial Relay en relais colis. Un email pour le choix du point relais colis est envoyé suite au paiement de la commande et l'adresse de livraison est saisie par le Client sur le site internet https://www.mondialrelay.fr/. Les délais livraisons moyens constatés sont de 3 à 5 jours ouvrés.
Neroli Studio ne pourra être tenu responsable de délais de livraison plus long que les délais moyen constaté. En cas de perte du colis par le transporteur, le Client sera remboursé du montant total de la commande, frais de ports inclus.
Le Client est tenu de vérifier l'état du (des) colis et du(des) article(s) livrés.
Tout colis présentant des anomalies apparentes (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé, colis ouvert, article endommagé, etc.) au moment de la livraison ou du retrait par le Client au point de retrait devra être refusé ou, en cas d’acceptation, faire l’objet de réserves auprès du transporteur et d’un signalement auprès de Neroli Studio.
En cas d’acceptation du colis, le Client devra impérativement indiquer toute anomalie dans les trois (3) jours suivant la date de livraison ou de retrait auprès du transporteur et à Neroli Studio en envoyant un email à [email protected]
En application de l'article L.221-21 du Code de la Consommation, le Client a un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais et risques, le ou les articles qui ne conviendraient pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, cependant les frais d'envoi pour le retour seront à la charge de l'acheteur et les conditions de l'envoi et du retour devront être identiques. Tout retour devra être préalablement signalé par mail à l’adresse [email protected]. Les articles doivent être retournés dans leur état, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni remboursés, ni échangés. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du Client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente.
Dès lors que l'acheteur a exercé son droit de rétractation dans le délai imparti, Neroli Studio s'engage à lui rembourser dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé la totalité des sommes versées, à l'exception des frais d'envoi et de retour.
Dans tous les cas il n’est pas possible d’échanger ou de se faire rembourser des articles soldés.
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties, empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations, sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entrainent leur suppression.
La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.
Seront considérés comme force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces derniers, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme ces de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’évènement et convenir des conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le Client s'engage à s'adresser en priorité à Neroli Studio par email à [email protected] afin de trouver une solution amiable.
Neroli Studio se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Le cas échéant, les nouvelles conditions générales de vente seront disponibles sur le site www.nerolistudio.fr